A-B-C-D-E-F-G-H-I-J-K-L-M-N-O-P-Q-R-S-T-U-V-W-X-Y-Z
| Terme | Définition |
| Accessoires | Objets et instruments installés à l'exterieur ou l'interieur du véhicule non livrés de série par le constructeur. La définition de l'accessoire peut varier d'un assureur à un autre, il est donc indispensable de consulter la définition sur les Conditions Générales de votre contrat. Accessoire de série : c'est un accessoire qui est propre au véhicule ; cet accessoire est initialement prévu par le constructeur du véhicule. |
| Accident | Evénement imprévisible, brusque, entrainant des dommages matériels et/ou physiques vis-à-vis d'individu, de bien ou de l'environnement. |
| Accident du travail | Accident qui survient dans le cadre du travail ou sur le trajet qui conduit du lieu de travail au domicile (et inversement). |
| Acte | Terme (administratif et/ou médical) désignant une intervention spécifique d'un médecin sur un patient quelle soit consultative ou chirurgicale. |
| Affectation longue durée | Affection qui entraîne une prise en charge intégrale des soins par la Sécurité Sociale La liste des affections longues durées est publiée par la Sécurité Sociale. |
| Agent général d’assurances | L’agent général représente une compagnie d'assurance . Il engage la compagnie d'assurance pour laquelle il travaille. Les conditions d'exercice de l'Agent Général d'Assurances sont subordonnées à une capacité juridique et professionnelle. |
| Aliénation | Vente, échange, don et généralement tout transfert de propriété d'un bien (ou d'un droit) de manière gracieuse ou onéreuse. L'aliénation d'un bien engendre presque toujours des modifications du contrat. Dans ce cas, l'assurance peut suivre le bien "aliéné" ou alors prendre fin lors du transfert de propriété (voiture, bateau de plaisance..)
Commentaire: Source FFSA |
| Analyse | Acte d'un laboratoire (ou d'un service hospitalier) consécutif à une ordonnance médicale. |
| Année d'assurance | Durée d'assurance correspondant à un an d'assurance entre la date d'échéance anniversaire du contrat et la date d'échéance suivante à la même heure. |
| Assistance | Aide financière ou matérielle au bénéficiaire du contrat lorsque la situation dudit bénéficiaire l'exige. |
| Assurance en cas de décès | Contrat d'assurance qui indemnise l'ayant droit, par rétribution d'un capital, en cas de décès de l’assuré avant le terme du contrat. |
| Assurance en cas de vie | Contrat d'assurance visant à constituer une épargne afin de pouvoir la reverser sous forme, soit de rente, soit d’un capital (sous réserve que l’assuré soit en vie au terme du contrat). |
| Assurance maladie obligatoire | Régimes de protection sociale obligatoire recouvrant en totalité ou en partie les risques liés à la maladie. |
| Assurance santé | Définit la prise en charge des frais de santé additionnellement aux services de Sécurité Sociale obligatoires. |
| Assuré | Désigne une (ou plusieurs) personne(s) couverte(s) par un contrat d’assurance. |
| Atteinte environnement | Toutes formes de substances (gaz, liquide, solide, son, vibration, radiations, ondes…) pouvant d’une façon ou d’une autre (dépôt/rejet/dispersion/émission) porter atteinte à l’environnement dans des mesures supérieures aux limitations réglementaires en vigueur. |
| Attentat - acte de terrorisme | Entreprise criminelle ayant pour but de destabiliser gravement l'ordre public. |
| Autoradio et assimilés | Appareils électroniques emettant et receptionnant des ondes radio permettant à des personnes d'écouter une bande sonore. Ces appareils ainsi que tout appareil permettant d'écouter, de visionner et d'enregistrer ainsi que leurs accessoires éventuels peuvent être couverts par l'assurance en cas de vol et/ou de casse si cette garantie a été souscrite par l'assuré. |
| Auxiliaires médicaux | Par auxiliaires médicaux sont désignées les personnes qui exercent les fonctions suivantes :
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| Avenant | On désigne par avenant, toute modification apportée à un contrat initial. Un avenant induit l'emission de nouvelles Conditions Particulières du contrat d'assurance. |