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Terme Définition
Déchéance Perte d'un droit ou sanction consistant à vous priver du bénéfice des garanties en cas de non respect de vos obligations.
Déclarations

Ensemble des renseignements fournis par l'Assuré à la demande de l'Assureur pour lui permettre d'apprécier les conditions dans lesquelles il sera amené à délivrer ses garanties.

Dépassement d’honoraires (DP) Somme supplémentaire demandée par un praticien à un patient dépassant le Tarif de Convention (TC) ou le Tarif de Responsabilité (TR) de la Sécurité Sociale.
Dépendance (maison)

On désigne par Dépendance dans l'assurance habitation les lieux annexes à une utilisation autre que d'habitation ou professionnelle. Ces locaux peuvent être adjacents ou séparés de l'habitation.

Exemples : cellier, garage ou box débarras, remise ou réserve (sauf les combles) et sous-sol.

 

Dépendance immeuble Bâtiment ou partie d'un bâtiment distinct du lieu de vie. Cela peut être un garage, les caves ou les locaux annexes.
Dommages

Préjudice causé d'ordre matériel ou corporel qui permet à la victime de se faire indemniser par sa compagnie d'assurance..

Dommages corporels Les dommages corporels sont des préjudices physiques supportés par une personne.
Dommages immatériels

Les dommages immatériels sont des préjudices financiers résultant de la cessation privative d'un droit ou l'arrêt d'un service rendu.

Dommages matériels

Les dommages Matériels sont des dégâts causés à des objets mobiliers ou immobiliers.

Doppler Le doppler est un examen médical visant à déterminer la vitesse de la circulation sanguine chez un patient par vélocimétrie (effet Doppler).
Durée ferme le contrat est souscrit pour la durée mentionnée (un an, par exemple).